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Secrétariat général, archives versées par le service administratif issues des unités en charge en charge de la réglementation interne, de la gestion des comptes et des relations avec le réseau des succursales

Présentation des notices

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  • 1060200103 AR 8 à 65
    Titre : 2. Comptes de la Banque
    Date : 1844/1946

    • 1060200103 AR 8 à 31
      Titre : 2.1. Réserves
      Date : 1874/1944

      • 1060200103 AR 18
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque, achats d'actions des principales sociétés françaises : note, bordereau, janv.-fév. 1933.
        Date : 1933-1933

      • 1060200103 AR 19
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, revenus et encaissements : note, janv.-déc. 1933.
        Date : 1933-1933

      • 1060200103 AR 20
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, . revenus et encaissements : note, janv. 1935-janv. 1936 . achats de valeurs pour le compte de la Banque : note, état, déc. 1934-déc. 1935.
        Date : 1934-1936

      • 1060200103 AR 21
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, . revenus et encaissements : note, déc. 1935-déc. 1936 . achats de valeurs pour le compte de la Banque : note, état, déc. 1935-nov. 1936.
        Date : 1935-1936

      • 1060200103 AR 22
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Arbitrages effectués au titre des réserves, . affaires diverses : note, mars 1942-août 1944 . situation : état, mars 1942-oct. 1944 . achats et ventes en bourse : état, sept. 1941-juil. 1943. - Valeurs encaissées au titre des remboursements au cours de l'exercice 1938, situation : état, déc. 1937-déc. 1938. - Valeurs encaissées au titre des remboursements et des ventes au cours de l'exercice 1940, situation : état, déc. 1939-déc. 1942. - Valeurs encaissées au titre des remboursements et des ventes au cours de l'exercice 1941, situation : état, déc. 1940-déc. 1942. - Arbitrages effectués au titre des réserves à la suite de la répartition des bénéfices du 2nd semestre 1941 : note, correspondance, janv.-avr. 1942. - Assemblées générales de sociétés, convocation de la Banque de France en tant qu'actionnaire : correspondance, mars 1941-juin 1944. - Échéancier des bons de la Défense nationale achetés en décembre 1935 et janvier 1936 : état, note, correspondance, bordereau, janv. 1936. - Barèmes des coupons : état, presse, juil. 1937.
        Date : 1936-1944

      • 1060200103 AR 23
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, revenus et encaissements : état, déc. 1936-déc. 1937.
        Date : 1936-1937

      • 1060200103 AR 24
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Caisse de retraite des dames employées, revenus et encaissements : note, état, déc. 1936-déc. 1938. - Caisse de réserve des employés, revenus et encaissements : état, note, déc. 1936-déc. 1938. - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, revenus et encaissements : état, note, janv. 1937-déc. 1938.
        Date : 1936-1938

      • 1060200103 AR 25
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves des deux caisses de retraite du personnel, évaluation en vue de la publication du compte rendu de l'assemblée des actionnaires : note, état, déc. 1941-déc ; 1943. - Ventes ou amortissements des valeurs appartenant à la Banque, plus-values réalisées au cours des exercices de 1938 à 1942 : état, note, janv. 1938-fév ; 1943. - Titres amortis en 1937, évaluation : note, état, correspondance, oct. 1941-fév. 1942. - Réserves de la Banque, situation : état, note, sept.-déc. 1942.
        Date : 1938-1943

      • 1060200103 AR 26
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, revenus et encaissements : note, état, fév. 1939-déc. 1942.
        Date : 1939-1942

      • 1060200103 AR 27
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Opérations d'arbitrage pour le compte des réserves, . ventes de rentes 3% perpétuelles en contrepartie des achats d'obligations du Trésor 4% 1934 et 4,5% 1933 : note, état, nov. 1941-nov. 1942 . situations hebdomadaires des arbitrages de rentes 3% perpétuelles contre des obligations du Trésor 4% 1934 et 4,5% 1933 : état, janv.-déc. 1942 . ventes de rentes 3% perpétuelles contre des bons du Trésor à 2 ans : note, état, sept.-oct. 1941 . ventes de rentes 3% perpétuelles et 4,5 % 1937 en contrepartie des achats d'obligations de bons du Trésor à 2 ans : note, état, sept.-oct. 1941 . ventes de rentes 3% perpétuelles en contrepartie des achats d'obligations du Trésor 4,5% 1933 et 4% 1934 : note, état, nov. 1941-nov. 1942 . ventes de rentes 3% perpétuelles en contrepartie des obligations du Trésor 4% 1934 : note, état, nov. 1941-déc. 1942 . ventes de bons 4% 1935 en contrepartie des achats de bons 5% 1937 : note, état, juin 1939-janv. 1941.
        Date : 1939-1942

      • 1060200103 AR 28
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, . emploi du capital de la Caisse de réserve des employés : correspondance, note, état, avr. 1940-juil. 1942 . investissement du disponible des réserves de la Banque pour l'achat de bons du Trésor : note, état, mars 1941-avr. 1943 . emploi du capital de la Caisse de retraite des dames employées : note, état, janv.-août 1941.
        Date : 1940-1943

      • 1060200103 AR 29
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Investissement du disponible des réserves de la Banque, . évaluation et placement du disponible des réserves : correspondance, note, état, juil. 1940-août 1942 . achats d'actions et d'obligations diverses : correspondance, note, état, mars 1941-mai 1943.
        Date : 1940-1943

      • 1060200103 AR 30
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Comptes de provisions et comptes d'emplois, situations journalières : état, juil.-déc. 1942.
        Date : 1942-1942

      • 1060200103 AR 31
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Arbitrages effectués au titre des réserves à la suite de la répartition des bénéfices du 2nd semestre 1942 (décision du Conseil général du 23 décembre 1942), . examen des réserves et provisions de la Banque et propositions d'emplois : rapport, déc. 1942 . transferts de provisions : note, relevé, déc. 1942-fév. 1943 . opérations effectuées : note, mars-oct. 1943 . remises au service des Dépôts des titres achetés par les agents de change : note, mai 1943-fév. 1944 . situations des placements : état hebdomadaire, note, mars 1943-janv. 1944.
        Date : 1942-1944

    • 1060200103 AR 32 à 34
      Titre : 2.2. Actions de la Banque
      Date : 1844/1940

      • 1060200103 AR 32
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Actions de la Banque - Actions de la Banque, . produits et redevances pour l'exercice 1918 : état, s.d. . lieu d'inscription : note, correspondance, mai 1868-janv. 1928 . transferts en garantie d'escompte : note, correspondance, JO, avr. 1844-nov. 1936 . transferts et rétro transferts : correspondance : note, mai 1881-fév. 1925 . affectation d'un commis titulaire à la tenue de la Caisse : note, état, juin-juil. 1933 . affaires diverses : note, brochure, correspondance, août 1868-mars 1926 . opérations et instructions du service des Actions : rapport, juin 1859-avr. 1887. - Dividendes des actions de la Banque, . modifications apportées au mode de paiement : note, affiche, avr.-juin 1881 . paiement dans les villes rattachées : correspondance, note, juil. 1883-janv. 1892 . estampillage des certificats : note, juin 1881-avr. 1895 . affaires diverses : note, correspondance, mars 1881-sept. 1936.
        Date : 1844-1936

      • 1060200103 AR 33
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Actions de la Banque - Actions de la Banque, fixation du dividende : ordre de service, juin 1886-déc. 1919. - Actions de la Banque, relations avec divers interlocuteurs : correspondance, note, presse, brochure, revue, mai 1895-déc. 1931.
        Date : 1886-1931

      • 1060200103 AR 34
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Actions de la Banque - Actions de la Banque, fixation du dividende : ordre de service, correspondance, juin 1920-déc. 1932. - Actions de la Banque, fixation du dividende : note, presse, correspondance, ordre de service, juin 1933-janv. 1940.
        Date : 1920-1940

    • 1060200103 AR 35 à 65
      Titre : 2.3. Dépenses d’administration
      Date : 1872/1946

      • 1060200103 AR 35
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget, . étude du Secrétaire général : rapport, 1899-1909 . étude des Régents : rapport, 1899-1908.
        Date : 1899-1909

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